Ressources infos: Navis

Jurisguide Navis Fiscal

Jurisguide Navis Affaires

Jurisguide Navis Social

Jurisguide Navis Comptable

Sciences juridiques

Focus sur le droit fiscal :

• Le Mémento Fiscal de l’année en cours et les archives sur 4 années
• Les séries de la Documentation pratique sauf Contributions indirectes et Fiscalité immobilière
• Le Code fiscal consolidé (4 années d’archives)
• Les Bulletins fiscaux pour l’actualisation du Mémento Fiscal et des séries de la Documentation pratique (année en cours + 5 années d’archives)
• Les Feuillets rapides (partie fiscale) pour l’actualisation du Mémento Fiscal et des séries de la Documentation pratique (année en cours + 5 années d’archives)
• Les Revues de jurisprudence fiscale depuis 1975
• Les Bulletins des conclusions fiscales depuis 2001 
• Le Formulaire des Procédures fiscales
• Dossiers thématiques (dossiers Thèmexpress)

 Navis Fiscal, Navis Affaires, Navis Social et Navis Comptable sont des bases de données proposant l’accès à de nombreux types de documents (textes, doctrine, jurisprudence, codes), au sein de la base générale Portail Editions Francis Lefebvre.

Attention : il est nécessaire de créer votre identifiant avant de pouvoir accéder à la ressource. Vous pouvez choisir n’importe quel identifiant. Pour chaque identifiant, vous pouvez enregistrer 50 dossiers et 50 recherches pour vos veilles.

On y trouve notamment :

• Des ouvrages : Mémento fiscal, Mémento Impôt sur les sociétés, Mémento droit commercial, Mémento social, Mémento paie, Mémento comptable, Mémento IFRS, etc.
• Des revues : Bulletin fiscal (depuis 2002), Feuillet rapide fiscal (depuis 2002), Bulletin rapide du droit des affaires (depuis 2001), Revue de jurisprudence de droit des affaires (depuis 1991), Feuillet rapide social (depuis 2002), Feuillet rapide comptable (depuis 2008), etc.
• Des codes : code fiscal (et ses archives), code de la consommation, code du travail (Dalloz), code social, code comptable, etc. Il est possible également de consulter et faire des recherches dans le BOFiP-Impôts ainsi que dans les sources Navis comptables France/Europe (règlementation comptable France, expertise comptable, etc.) et dans les sources comptables IFRS.
• Des dossiers thématiques (Thèmexpress) et de la documentation pratique (Documentation experte).
• Une rubrique d'aide pratique avec des formulaires d'actes et de déclarations, ainsi que des simulateurs portant sur de nombreux sujets (crédit d’impôt, estimation retraite, etc.).
• Une rubrique d’actualité (Actu à la une) dans toutes les matières, grâce à une veille sur la jurisprudence, les textes officiels et les communiqués les plus récents en matière de droit fiscal, social ou de comptabilité.

Langue : Français

Couverture géographique : France

Couverture chronologique :  Variable